CEGARA-Publications du CEGARA

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Nombre de publications : 449

Infoagricole N°173

01/06/2023

Au sommaire :

Infos en bref
L’agriculture va-t-elle manquer d’eau ?
Elargissement du taux réduit de tva dans le secteur de l’agroalimentaire
Réseaux sociaux et agriculture : maitriser son « agri-réputation»
Débats et surprises liés à la liquidation du régime matrimonial concernant une exploitation agricole
PSE :...

Statistiques adhérents CEGARA 2021

16/03/2023

ERRATUM du 16/03/2023 : une erreur s'est glissée dans l'analyse de l'activité "Bovin lait" lors de la réalisation du document initial. Nous mettons donc en ligne nos statistiques 2021 corrigées.

Moyennes 2021 : grande culture, arboriculture, maraîchage, culture spéciale, viticulture A.O.C., bovin lait, bovin viande, ovin...

Les délais de conservation des documents

08/03/2023

Tout document émis ou reçu par une entreprise dans l'exercice de son activité doit être conservé pendant certaines durées minimales. Ces délais de prescription, pendant lesquels l'administration peut mener des contrôles à postériori, varient en fonction de la nature des papiers à conserver et des obligations légales qui s'y rapportent.

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Infoagricole N°172

01/03/2023

Au sommaire :

Infos en bref
Loi de finances 2023
Loi de financement de la sécurité sociale 2023
Les modalités de la réforme de l’assurance récolte au 1^er janvier 2023
Biodiversité : faciliter les déplacements en créant des corridors écologiques
Vous avez dit fuels fossiles ?
L’acceptation des nouveaux comportements...

Actualités 2023 : "spécifiques au secteur agricole"

23/02/2023

Récapitulatif des mesures qui concernent le secteur agricole :

Loi de Finances pour 2023 du 30 décembre 2022 publiée au JO du 31 décembre 2022
Loi de Finances rectificative pour 2022 du 16 août 2022 publiée au JO du 17 août 2022
Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2023 du 23 décembre 2022 publiée au JO du 24 décembre 2022

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Précisions taux de TVA

17/01/2023

L'article 61 de la LOI n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023, abaisse de 10% à 5,5%, le taux de TVA applicable portant sur :

les denrées alimentaires destinées à la consommation des animaux producteurs de denrées alimentaires elles-mêmes destinées à la consommation humaine, les produits normalement...

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Infoagricole N°171 + supplément décembre 2022

01/12/2022

Au sommaire :

Infos en bref
Statistiques FCGAA 2021 : zoom sur l'élevage
Photovoltaïque et secteur agricole : un développement prometteur mais à accompagner
Trouble anormal de voisinage et conciliation
Bras de fer autour de la viande In Vitro
Agriculture régénératrice : un mythe ou un nouveau cap pour l'agriculture...

Infoagricole N°170

02/09/2022

Infos en bref
Examen de conformité fiscale : le choix de la tranquilité fiscale
Le bio en crise de croissance ?
Suicide en agriculture : du cinéma à la politique publique
Actualité pratique de la mise à disposition du bail rural
Installation - suivi à mi-parcours (suite de l'Info Agricole n°169) : quelles nouveautés ? (article...

Statistiques nationales FCGAA 2021

13/07/2022

Références agricoles de la Commission Statistiques de la Fédération des Centres de Gestion Agréés Agricoles (FCGAA).

Moyennes 2020 par exploitation et par hectare pour 30 types de productions différentes, dont agriculture biologique (hors Ovins Lait à paraître).