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Nombre de publications : 459

Infoagricole N°142 Septembre 2015

01/09/2015
infoagricole
- Contrôle des structures : le retour ?
- Vers une fiscalité adaptée à l'entreprise agricole du XXIème siècle
- Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement
- Travail des jeunes en formation  : les règles sont assouplies
- Demain, des OGM dans nos assiettes ?
- Nouveau régime d'autorisation de plantation des vignes au 1er janvier...

Formations agriculteurs 2015/2016

25/08/2015

Demande de changement de nom : Mandat entre époux

16/06/2015
formulaires
Demande de changement de nom : Mandat entre époux

Infoagricole N°141 Juin 2015

01/06/2015
infoagricole
- GAEC : nouvelle procédure d'agrément
- Prestations maladie, invalidité, maternité : l'accès est assoupli
- Les aménagements récents de la DPI et de la DPA
- Le renforcement des prérogatives des SAFER
- La France à l'exposition universelle de Milan
- L'embargo russe : quelles conséquences pour les agriculteurs français

Demande d'autorisation d'exploiter

01/04/2015
formulaires
 - Imprimé national (formulaire n°11534*01) 

- Pour dép. :16-17-24-32-33-40-46-47-64-81-82- nous consulter

Imprimés sociaux

01/04/2015
formulaires
MSA : déclarations RP, option n-1... : http://www.msa.fr/lfr

Infoagricole N°140 Mars 2015

01/03/2015
infoagricole
- Une mise à jour ponctuelle des dispositions du statut du fermage
- Installation JA et plan d'entreprise (PE)
- Les nouveautés sociales en 2015
- Les lois de finances de fin 2014, quelques nouveautés
- Le modèle français de méthanisation agricole
- PAC 2015-2019 : mise en oeuvredu nouveau régime de paiement de base et attribution de

Infoagricole N°139 + supplément Décembre 2014

01/12/2014
infoagricole
 - Soyez respectueux des conditions de forme lors de la vente d'un bien soumis au droit de préemption du preneur
 - Loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (LAAF) : Le cadre de l'agroécologie
 - Plus-values sur cessions de terrains à bêtir : le bâton de la carotte
 - Le projet agro-écologique Français
 -...

Infoagricole N°138 Septembre 2014

01/09/2014
infoagricole
 - Propos d'actualité pour exercer le droit de reprise pour exploiter
 - Réforme du droit des entreprises en difficulté
 - La réforme du FARM Bill américain révèle les faiblesses de notre PAC
 - Aides couplées 2015-2020
 - Les marchés fonciers...
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