CEGARA-Publications du CEGARA

Résultats

Nombre de publications : 305

Accompagnement procédures INPI

01/01/2026

Objectifs, champs d'intervention et modalités de notre accompagnement

Estimation des bâtiments agricoles

01/01/2026

Objectifs, champs d'intervention et modalités de notre accompagnement

Permis de construire agricole

01/01/2026

Objectifs, champs d'intervention et modalités de notre accompagnement

ADEME : Aide à l'acquisition d' engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans

19/12/2025

Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent non seulement l’acquisition de l’engin et l’infrastructure de recharge, mais également les études préalables à la décision d’investir visant à dimensionner au mieux les besoins du porteur de projet, ainsi que les études de retour d’expérience et diffusion de connaissance liées au projet.
Date limite : 30/06/2026 (attention 1er arrivé, 1er servi)

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Tableau récapitulatif des mesures conjoncturelles 2025

16/12/2025

Mise à jour du 07/01/2025 : Ce tableau est un récapitulatif des mesures conjoncturelles publiées en 2025. Il est mis à jour régulièrement grâce à la veille documentaire réalisée dans nos départements. Il se peut que certaines aides ne soient pas répertoriées si elles ne sont pas recensées sur notre territoire.

Aides Région Nouvelle-Aquitaine

12/12/2025

Actualisation des différents appels à projets : ouverture PCAE - Plan de Modernisation des Elevages jusqu'au 01/04/2026 et prolongation MAEC Bas carbone jusqu'au 29/05/2026

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Gers: dégrèvement de taxe foncière

12/12/2025

À la suite des aléas climatiques de l’année 2025 qui ont touché le Gers, une procédure de dégrèvement collectif de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) est activée.

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Gironde : Indemnisation des Pertes de récoltes sur fraises suite à l’excès d’eau survenu entre avril et mai 2025

11/12/2025

Le caractère d’aléas climatiques défavorables ouvrant droit à l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale (ISN) a été reconnu pour les pertes de récolte sur les fraises suite aux excès d’eau survenus d’avril à mai 2025.
Les producteurs de fraises sinistrés peuvent déposer une demande d’indemnisation jusqu’au 10 janvier 2026 auprès de la DDTM.

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Nouvelle Aquitaine - PCAE : Plan de modernisation des élevages (PME)

11/12/2025

Le Plan de modernisation des Elevages (PME) s’inscrit dans le Plan de Compétitivité des Exploitations Agricoles (PCAE). Il vise à améliorer la performance économique, environnementale et sociale des élevages tout en accélérant leur transition agroécologique, en lien avec la feuille de route Néo Terra de la Région.
Ouverture d'un nouvel appel à projets jusqu'au 1er avril 2026

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Nouvelle-Aquitaine : MAEC bas carbone

11/12/2025

Actualité du 11/12/2025 : Prolongation de l'appel à projet 2025 jusqu'au 26/05/2026

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